Documenthèque

Documents institutionnels

La vie en collectivité est un apprentissage de la vie en SOCIÉTÉ. Elle implique l’acceptation d’un ensemble de RÈGLES DE VIE qui garantissent le RESPECT de soi, des autres - enfants et adultes.

Vous trouverez ci-dessous la charte des droits et devoirs pour les enfants de 6 à 12 ans, celle pour les enfants de 11 à 15 ans et le règlement de fonctionnement de l'ITEP de Briol.

Textes et réglementations

Retrouvez ci-dessous les decrets et dispostifs qui régissent l'ITEP de Briol.